Mentions légales requises par la loi allemande concernant les services de télécommunications (TDG 6)
Responsable d’édition:
Polytec GmbH
Polytec-Platz 1-7
D-76337 Waldbronn
Allemagne
Téléphone +49 (0) 7243 604-0
FAX +49 (0) 7243 69944
e-mail : info@polytec.de
Forme juridique: GmbH
Management général: Dr. Hans-Lothar Pasch, Dr. Karl Spanner
Date de fondation: 1967
Lieu: 76337 Waldbronn, Germany
Inscris au registre du commerce Mannheim HRB 360938
VAT-Nr. DE811165398
Contenu du site web
Polytec GmbH, Waldbronn s’efforce de s’assurer que les informations contenues dans le site web sont mises à jour, complètes et correctes. Des erreurs ne peuvent toutefois pas être complètement écartées. Polytec décline toute responsabilité concernant la pertinence, l’exactitude ou l’exhaustivité des informations et données proposées sur son site web sauf erreur intentionnelle ou découlant d’une négligence grossière. Ceci renvoie à d’éventuels dommages matériels ou intellectuels que l'utilisation de ces pages pourrait occasionner à des tiers.
Copyright
La présentation de la page d'accueil, les illustrations et les graphiques utilisés, ainsi que la liste des contributions individuelles, sont protégés par les lois en vigueur en matière de droits d'auteur. Polytec se réserve tous les droits y compris ceux du rendu photomécanique, de la reproduction et de la distribution au moyen de procédés particuliers (par exemple le traitement de données, les supports de données et les réseaux de données)
Liens externes proposés par des tiers
Le jugement du tribunal de Hambourg, en date du 12 mai 1998, statue sur la co-responsabilité de l’auteur du lien installé sur son site internet. Il sera le cas échéant tenu repsonsable des contenus de la page connectée par l’intermédiaire de ce lien. Il ne sera évité que par une prise de distance explicite par rapport aux contenus présentés. Le site internet de Polytec propose des liens vers les sites de fournisseurs d’informations tiers. Polytec déclare n’avoir aucune influence sur le contenu ou la fiabilité des sites web de ces fournisseurs d’informations tiers. Pour tous ces liens valides : « Polytec GmbH, Waldbronn n’a aucune influence sur la mise en page et le contenu des sites web de tiers. Polytec n’assume aucune responsabilité quant aux contenus de ces sites, même si le site de Polytec peut éventuellement y renvoyer. » Cette déclaration s’applique à tous les liens indiqués sur le site de Polytec et à tous les contenus des pages auxquelles les bandeaux et les liens renvoient.
Confidentialité
La soumission des informations personnelles (email, nom, adresse postale) est purement volontaire. Polytec déclare que les informations fournies ne seront pas fournies à des tiers.
Valeur juridique
Clause générale de non responsabilté du contenu du site web de Polytec. La déclaration par un juge ou Tribunal de la nullité, invalidité ou illégalité d'une clause ne saurait entraîner celle des autres clauses, lesquelles demeureraient en vigueur. En cas d’incertitude lié à une erreur de traduction, la version allemande de cette clause est l’obligation juridiquement contraignante.
Vous pouvez télécharger ici le fichier PDF des conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente et les observations sur la nature des contrats doivent être conclues et s’appliquent exclusivement entre Polytec et le client. Vous trouverez également nos conditions générales de vente des logiciels de Polytec ainsi que le contrat de licence d’utilisation concernant la prestation et l’utilisation des logiciels par Polytec GmbH (EULA).
| 
